Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTANTIS
M. PATRICK FONTAINE

Numéro de dépôt :
3941088
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/08/2022
OCTANTIS de PATRICK FONTAINE

Présentation de la marque OCTANTIS

Déposée le 20 août 2012 par monsieur PATRICK FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OCTANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur PATRICK FONTAINE domicilié(e) 37 rue Orléanaise - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK FONTAINE domicilié(e) 37 rue Orléanaise - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France.

La marque OCTANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTANTIS est expirée depuis le 20 août 2022.

PATRICK FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : SCI MACALAAN , Les chambres de Saint Benoît


M. PATRICK FONTAINE - 37 rue Orléanaise - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France


M. PATRICK FONTAINE - 37 rue Orléanaise - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

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